Santé et conduite

 Si on a des problèmes de santé, si on prend des médicaments, si on souffre d'un handicap, peut-on continuer à conduire sa voiture ? Cette question importante est le sujet de deux documents édités par la Sécurité Routière, suite à un arrêté paru au Journal Officiel le 28 mars 2022 qui définit la liste des affections compatibles ou incompatibles avec le permis de conduire.

Le premier document (cliquer ici pour le regarder) insiste sur la prise de médicaments. Certains d'entre eux portent sur l'emballage un pictogramme précisant leurs effets sur les capacités de conduite :

Il faut suivre ces recommendations !

Le second document concerne les affections médicales pouvant poser un problème pour la conduite automobile.

 Le principe général est la responsabilité du conducteur énoncée dans le dépliant de la Sécurité Routière et dans l'arrêté officiel :

Un conducteur peut conduire lorsqu’il présente une aptitude physique, cognitive et sensorielle satisfaisante. Le conducteur apprécie sa capacité à conduire au regard de ses affections médicales, de son état de fatigue et de vigilance, de sa capacité de mobilité et de sa prise de médicaments ou de substances psychoactives.

Ce principe de responsabilité est tempéré par la phrase suivante du dépliant :

Le conducteur atteint de certaines affections médicales est soumis à un contrôle médical.

Le médecin traitant joue un rôle central. Il a une obligation d’information, vis-à-vis de son patient, en cas d’affection susceptible d’être incompatible avec la conduite. Si le patient souhaite continuer à conduire, le médecin traitant pourra lui conseiller de consulter un médecin agréé pour l'aptitude médicale à la conduite qui pourra statuer. Il faut noter que, du fait du secret médical, le médecin traitant ne peut pas effectuer de signalement auprès des autorités compétentes sur une telle situation mais il a une obligation d'information envers le patient ou éventuellement sa famille.

Le second document de la Sécurité Routière, plus particulièrement destiné aux médecins, (cliquer ici pour le regarder) détaille les différentes pathologies qui peuvent affecter la capacité à conduire une automobile (troubles de la vision, de l'audition, vertiges, problèmes cardiovasculaires, diabète ...) et les incompatibilités à la conduite qu'elles amènent.

Enfin, les conditions sont différentes pour les différents types de permis de conduire : motocyclettes, voitures, poids lourds, transport en commun. Certains permis de conduire (poids lourds et transport en commun) nécessitent un controle médical régulier avec une périodicité variable avec l'âge.

Compléments de lecture

Les deux documents de la Sécurité Routière reprennent les informations contenues dans l'arrêté paru au Journal Officiel (Cliquer ici pour y accéder)

Un article détaillé intitulé  'Patient inapte à la conduite automobile : quel rôle pour le médecin traitant ?' sur le site de la MACSF (Mutuelle d'Assurance du Corps de Santé Français). Cliquer ici